Marque expirée - Marque en non vigueur

Les chemins de Saint Michel
Association Les Chemins du Mont-Saint-Michel, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
99830101
Date de dépôt :
13/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2019

Présentation de la marque Les chemins de Saint Michel

Déposée le 13 décembre 1999 par l'association loi 1901 Les Chemins du Mont-Saint-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les chemins de Saint Michel »

Le déposant est l'association loi 1901 Les Chemins du Mont-Saint-Michel domicilié(e) 24 Rue de Picardie La Tourelle - 14500 - VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 133 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Les Chemins du Mont-Saint-Michel domicilié(e) 24 rue de Picardie La Tourelle - 14500 - VIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les chemins de Saint Michel est expirée depuis le 13 décembre 2019.

Les Chemins du Mont-Saint-Michel a également déposé les autres marques suivantes : LE MIQUELOT , , Les Chemins du Mont Saint-Michel


Association Les Chemins du Mont-Saint-Michel, Association loi 1901 - 24 Rue de Picardie La Tourelle - 14500 - VIRE - France - SIREN 419133020


Association Les Chemins du Mont-Saint-Michel - 24 rue de Picardie La Tourelle - 14500 - VIRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2009 n°2425754 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-18

- panneaux de signalisation métalliques - produits en ces matières (papier, carton), à savoir * produits de l'imprimerie * photographie - adhésifs plastiques (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, représentant le logo de balisage de l'association à des fins publicitaires ou de repérage - panneaux de signalisation non métalliques - bornes non métalliques, non lumineuses et non mécaniques - service de balisage en vue de promenades à but culturel - édition de livres, de revues - organisation et conduite de colloques, conférences, congrès - organisation d'exposiations à buts culturels ou éducatifs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.